Déposée le 8 avril 1998 par la société DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXPLORER C.V.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est la société DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) SIEGE : PARC DE LA MEDITERRANEE, DISTRICT DE MONTPELLIER, 34476 PEROLS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 873 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE RABASTE DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS - France.
La marque EXPLORER C.V.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS - SIEGE : PARC DE LA MEDITERRANEE, DISTRICT DE MONTPELLIER, 34476 PEROLS CEDEX - France - SIREN 389873142
ANTOINE RABASTE DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Appareil scientifique dédié aux analyses médicales ; appareil de mesure de la vitesse du sang dans les artères et les veines par effet doppler d'une onde ultrasonore permettant d'étudier les artères et veine périphériques et les artères cérébrales.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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